Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MB MAISONS BERVAL DEPUIS 1932
MAISONS BERVAL SAS

Numéro de dépôt :
3305347
Date de dépôt :
22/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2014
MB MAISONS BERVAL DEPUIS 1932 de MAISONS BERVAL

Présentation de la marque MB MAISONS BERVAL DEPUIS 1932

Déposée le 22 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS BERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MB MAISONS BERVAL DEPUIS 1932 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS BERVAL domicilié(e) AVENUE DE LA HAUTE BORNE,77100 MAREUIL LES MEAUX - 77100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 279 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISONS BERVAL domicilié(e) AVENUE DE LA HAUTE BORNE,77100 MAREUIL LES MEAUX - 77100 - France.

La marque MB MAISONS BERVAL DEPUIS 1932 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MB MAISONS BERVAL DEPUIS 1932 est expirée depuis le 22 juillet 2014.

MAISONS BERVAL a également déposé les autres marques suivantes : Les 5 éléments , Le Comptoir , Millésime , Parenthèse , Signatures Bien-être & Architecture , L'atelier , HYGGE , L'atelier 32


MAISONS BERVAL SAS - AVENUE DE LA HAUTE BORNE,77100 MAREUIL LES MEAUX - 77100 - France - SIREN 348279381


MAISONS BERVAL - AVENUE DE LA HAUTE BORNE,77100 MAREUIL LES MEAUX - 77100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Construction d'édifices permanents : maisons individuelles.